Prise de notes Ce cours n’est pas un document officiel remis par le professeur, mais une simple prise de notes. TED Confection(47242235/41921983) COURS DE DROIT DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES INTRODUCTION SECTION I : histoire de la création des organisations...
Lire la suiteDROIT DES REGIMES MATRIMONIAUX(DRM)
Prise de notes Ce cours n’est un document officiel remis par le professeur, mais une simple prise de notes TED Confection(47242235/41921983) COURS DE DROIT DES REGIMES MATRIMONIAUX INTRODUCTION Il s’agit d’étudier les relations qui existent entre les...
Lire la suiteDROIT DES SUCCESSIONS ET LIBERALITES
Prises de notes AKE Tchimou Yannick Kevin Ce cours n’est pas un document officiel remis par le professeur, mais une simple prise de notes TED Confection(47242235/41921983) COURS DE DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL INTRODUCTION (17/05/16) PARAGRAPHE I :...
Lire la suiteDROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL
Prises de notes AKE Tchimou Yannick Kevin Ce cours n’est pas un document officiel remis par le professeur, mais une simple prise de notes COURS DE DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL INTRODUCTION (17/05/16) PARAGRAPHE I : L’IMPORTANCE DU DROIT DU COMMERCE...
Lire la suitePCAP(Procédures collectives d'appurements du passif)
Prises de notes AKE TCHIMOU YANNICK KEVIN Ce cours n’est pas un document officiel remis par le professeur, mais une simple prise de notes. COURS DE PROCEDURES COLLECTIVES D’APUREMENT DU PASSIF SOMMAIRE PREMIERE PARTIE : L’ORGANISATION DES PROCEDURES COLLECTIVES...
Lire la suiteRECOUVREMENT DE CREDITS et VOIES D'Executions
Prises de notes AKE Tchimou Yannick Kévin Ce document n’est un document officiel remis par le professeur, mais une simple prise de notes. COURS DE RECOUVREMENT ET VOIES D’EXECUTIONS (14/01/16) Historiquement, la violation des obligations contractuelles...
Lire la suiteDROIT ELECTORAL
PLAN DU COURS BIBLIOGRAPHIE OUVRAGES MALIGNER B., Droit électoral, Paris, ellipses, 2007, 1015p. MELEJE DJEDJRO F., Droit constitutionnel, Abidjan, ABC, 2014, pp. 181-216; MELEJE DJEDJRO F., Les grands arrêts de la jurisprudence constitutionnelle ivoirienne,...
Lire la suiteDROIT DE LA PROPRIETE INTELECTUELLE
DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE Le droit de la propriété intellectuelle (DPI) est un droit en pleine expansion. Traditionnellement reléguée au domaine des choses inanimées, aujourd’hui, la propriété intellectuelle s’est étendue au domaine du vivant....
Lire la suitePROCEDURE PENALE PROF LEBRY
COURS DE PROCEDURE PENALE Théorie et Pratique Par Lebry M. Leonard Magistrat Hors Hiérarchie Procureur Général près La Cour d’Appel de Bouaké EDITION 2016 Introduction------------------------------------------------------------------------------- Définition.-...
Lire la suite